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L’ordre du jour de la réunion ordinaire du Comité d’Entreprise Darty Grand Ouest du 24 mars 2016

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L'ordre du jour de mars 2016L’ordre du jour de la réunion du jeudi 24 mars sera le suivant :

  1. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du Comité d’entreprise DARTY GRAND OUEST du jeudi 25 février 2016  ;
  2.  Approbation du projet de PV de la réunion extraordinaire du Comité d’entreprise DARTY GRAND OUEST du 23 février 2016  ;
  3. Déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés au titre de l’année 2015 ;
  4. Consultation sur le rapport commission éco
  5. Demande d’information sur le retour de l’autorité de la concurrence de la concentration FNAC-Darty.
  6. Demande d’information sur l’offre de Conforama ;

7. Afin d’intégrer des modifications nécessitées par la Loi n° 2015-990 du 6 août 2015 dite « Loi Macron » information et consultation sur les projets d’accord suivants ainsi que le cas échéant, délibération sur les mandats de signature donnés au secrétaire du Comité pour signer en son nom : a.     AVENANT N° 1 A l’ACCORD D’INTERESSEMENT DE LA SOCIETE DARTY GRAND OUEST SNC EN DATE DU 30 OCTOBRE 2014 b.     AVENANT N° 1 A l’ACCORD D’APPLICATION DE L’INTERESSEMENT DU GROUPE DARTY DU 30 OCTOBRE 2014 c.     AVENANT N°4 AU REGLEMENT  DU  PLAN  D’EPARGNE  DU GROUPE DARTY DU 12 NOVEMBRE 2007 d.     AVENANT N° 2 A l’ACCORD DE PARTICIPATION DES  SOCIETES DARTY GRAND OUEST SNC et A2I DARTY OUEST SNC EN DATE DU 14 FEVRIER 2008 ; e.     AVENANT N° 1 AU PLAN D’EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF INTERENTREPRISES (PERCOI) DE DARTY France DU 15 NOVEMBRE 2011

8. Information sur les ouvertures des magasins les dimanches de l’année 2016 (suite);

9. Discussion sur les activités culturelles et sociales.

Vous pouvez contacter nos élus CE pour toutes demandes de précision ou d’information

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